La signification du NIR tient en une ligne : numéro d’inscription au répertoire, autrement dit le numéro de sécurité sociale. Selon l’INSEE, il compte 13 chiffres, complétés par une clé de contrôle de 2 chiffres. En pratique, il sert aussi de base à l’identité nationale de santé (INS) : pour la plupart des patients, le matricule INS correspond au NIR.
NIR signification : comment lire votre numéro
Une fois la signification du NIR connue, reste à le lire. Selon la définition de l’INSEE, l’ordre est le suivant :
- le sexe : 1 chiffre ;
- l’année de naissance : 2 chiffres ;
- le mois de naissance : 2 chiffres ;
- le lieu de naissance : 5 chiffres ;
- un numéro d’ordre, qui distingue les personnes nées au même lieu à la même période : 3 chiffres ;
- la clé de contrôle : 2 chiffres.
Le lien exact avec l’identité nationale de santé
L’Agence du numérique en santé décrit l’INS comme l’association de deux éléments. D’abord, le matricule INS, qui correspond au NIR, ou au NIA (numéro identifiant attente) pour une personne en attente d’immatriculation. Ensuite, les cinq traits INS : nom de naissance, prénoms de naissance, date de naissance, sexe et lieu de naissance. Ainsi, l’INS n’est pas un numéro distinct du NIR.
NIR de la mère, NIR de l’enfant : la différence
Un enfant possède son propre matricule INS. Toutefois, selon l’ANS, le numéro de sécurité sociale utilisé pour rembourser ses soins correspond en général à celui d’un parent. Par conséquent, un soignant ne doit pas confondre ce numéro avec l’INS de l’enfant. Notre article INS : toutes les réponses détaille la qualification de l’INS, et notre guide RGPD santé rappelle les règles pour les établissements.
INS et NIR : notre exemple d’origine
L’INS (Identifiant National de Santé) et le NIR (Numéro d’Inscription au Répertoire), également connu sous le nom de numéro de sécurité sociale, sont deux identifiants distincts utilisés en France à des fins différentes. Voici un exemple pour illustrer leurs différences :
Imaginons une personne fictive, Jean Dupont, qui travaille en France et a besoin de soins médicaux.
- NIR (Numéro d’Inscription au Répertoire) : Le NIR est attribué à Jean Dupont lors de son inscription au système de sécurité sociale en France. Ce numéro, composé de 15 chiffres, lui permet d’accéder aux prestations de sécurité sociale, telles que l’assurance maladie, la retraite et les allocations familiales. Le NIR est utilisé pour identifier Jean Dupont dans les interactions avec les organismes de sécurité sociale et sert également à déterminer ses droits aux prestations. Il est considéré comme une donnée personnelle sensible et est soumis à des régulations strictes pour protéger la vie privée des individus.Exemple de NIR : 1 99 01 75 1234 567 89 (1 = sexe, 99 = année de naissance, 01 = mois de naissance, 75 = département de naissance, 1234 = numéro d’ordre, 567 = clé de contrôle)
- INS (Identifiant National de Santé) : L’INS est un identifiant spécifique dédié à la gestion des données de santé de Jean Dupont. Il est attribué pour faciliter la coordination et le suivi des soins médicaux, en centralisant les informations médicales de Jean Dupont, y compris les données de santé au travail. L’INS est composé de 18 caractères et est encadré par des règles d’implémentation précises pour garantir la sécurité et la protection des données de santé.Exemple d’INS : 1990175123456789AZ01 (1990175123456 = numéro d’identification, 7 = clé de contrôle de Luhn, 89AZ = type de l’INS, 01 = version)
Ce que l’exemple de Jean Dupont montre
Dans cet exemple, Jean Dupont aurait un NIR pour gérer ses droits et prestations de sécurité sociale et un INS distinct pour gérer ses données de santé. Les professionnels de santé, tels que les médecins ou les services de santé au travail, utiliseront l’INS pour accéder et gérer les informations médicales de Jean Dupont, tandis que les organismes de sécurité sociale utiliseront le NIR pour gérer ses droits et prestations.
Numéro de sécurité social et NIR
En France, le NIR (Numéro d’Inscription au Répertoire) et le numéro de sécurité sociale sont en réalité la même chose. Le NIR est plus formellement appelé « Numéro d’Inscription au Répertoire des personnes physiques », et il est couramment désigné sous le nom de « numéro de sécurité sociale » dans le langage courant.
La sécurité sociale attribue ce numéro unique à chaque personne affiliée au système de sécurité sociale en France. Il permet d’identifier les individus dans le cadre de leurs interactions avec les organismes de sécurité sociale et sert à déterminer leurs droits aux prestations telles que l’assurance maladie, la retraite et les allocations familiales.
Le NIR compte 15 chiffres et suit un format spécifique :
- 1 chiffre pour le sexe (1 pour les hommes, 2 pour les femmes)
- 2 chiffres pour l’année de naissance
- 2 chiffres pour le mois de naissance
- 2 chiffres pour le département de naissance (ou le pays pour les personnes nées à l’étranger)
- 3 chiffres pour le numéro d’ordre de naissance dans la commune
- 3 chiffres pour la clé de contrôle
Sources
INSEE, définition : Numéro d’inscription au répertoire.
Agence du numérique en santé : Identité Nationale de Santé, Référentiel INS.
